Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente en ligne de photographies signées et encadrées par M. Iodice Alessandro, auteur photographe, domicilié au 39 rue d'Anjou, 42400 Saint-Chamond, via son site internet.
2. Produits et Disponibilité
Les photographies proposées à la vente sont disponibles en tirage limité, signées et encadrées. Chaque fiche produit présente une description et des visuels. Les stocks sont limités, et la disponibilité des articles est indiquée sur le site.
3. Prix et Modalités de Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé indiqué sur le site.
4. Commande et Confirmation
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail. M. Iodice Alessandro se réserve le droit d'annuler une commande en cas de force majeure ou de litige préalable avec le client.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier en fonction du transporteur. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les tirages personnalisés. Le retour du produit doit se faire dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
7. Garantie et Responsabilité
Les produits sont conformes à la description présentée sur le site. En cas de défaut ou de dommage durant le transport, le client doit contacter M. Iodice Alessandro dans un délai de 48h après réception.
8. Propriété Intellectuelle
Toutes les photographies vendues restent la propriété intellectuelle exclusive de M. Iodice Alessandro. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des achats et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
10. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.